Mise à jour au 7 octobre 2026
La désignation d'un délégué à la protection des données n'est pas obligatoire pour ce traitement. Le point de contact unique pour toute question relative aux données personnelles est contact@motofantasyleague.fr, à l'attention de DEBEN, responsable du traitement.
Les listes d'engagés, les classements et les résultats affichés proviennent des documents rendus publics par les organisateurs des épreuves. Moto Fantasy League est un jeu indépendant, sans lien avec eux.
Tout pilote peut demander à ne plus figurer dans le jeu, ni dans les contenus qui en font la promotion, en écrivant à contact@motofantasyleague.fr. Le retrait est effectué sous 72 heures ouvrées, sans qu'il ait à motiver sa demande. Les conditions d'utilisation le détaillent à l'article 9.
L'ensemble des éléments du site — textes, illustrations, logo, code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Le Jeu est entièrement gratuit et sans obligation d'achat : il ne donne lieu à aucun contrat de consommation au sens de l'article L.612-1 du code de la consommation, et la désignation d'un médiateur de la consommation n'est donc pas requise. Si une offre payante était introduite un jour, un médiateur serait désigné et nommé ici avant son ouverture.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Tout contenu publié par un joueur et jugé illicite peut être signalé à l'adresse de contact ci-dessus. Le signalement précise le contenu concerné et le motif.
Le site est conçu pour être utilisable au clavier, sur téléphone comme sur ordinateur, avec des contrastes suffisants. Toute difficulté d'accès peut être signalée à l'adresse de contact.